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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 29 juin 2026 · Version 1.3
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Art. 1

Présentation et acceptation

Art. 2

Description des services

Art. 3

Conditions d'accès et inscription

Art. 4

Compatibilité technique et prérequis

Art. 5

Utilisation des tokens et quotas

Art. 6

Contenu utilisateur et propriété intellectuelle

Art. 7

Disponibilité et maintenance

Art. 8

Limitation de responsabilité

Art. 9

Suspension et résiliation

Art. 10

Données personnelles

Art. 11

Droit applicable et juridiction

Art. 12

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